Jus Politicum, revue de droit politique.

théorie constitutionnelle

Denis Baranger : Notes sur l’apparition de la souveraineté (et des droits de l’homme)

On se propose ici de contribuer à identifier ce que l’on pourrait appeler les modes de présentation de la souveraineté en droit. Pourquoi le vocabulaire de la « reconnaissance » est-il si répandu s’agissant de la souveraineté ? Pourquoi a-t-il été si important (...)
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Bruno Daugeron : Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p.

Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p. À l’heure où le « déclinisme » est mal vu, le récent essai de Jacky Hummel sur la destinée de l’art constitutionnel, ose rompre avec un certain conformisme (...)
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Véronique Champeil-Desplats : « La théorie générale de l’État est aussi une théorie des libertés fondamentales »

Les conceptions des rapports entre les droits et libertés et l’État connaissent de profondes variations dans l’espace et dans le temps. Depuis le tournant que représente le XVIIIe siècle, il semble possible d’isoler trois modèles. Le premier peut être nommé « (...)
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Christoph Möllers : Les Gardiennes d’une séparation : Les constitutions comme instruments de protection des différences entre le droit et la politique

Un mécontentement de plus en plus grand est suscité par inflation qui frappe l’usage des termes de constitution et de constitutionnalisme. L’incertitude de la signification de ces termes grandit à mesure que ces derniers semblent s’abîmer dans la confusion (...)
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Jean-Marie Denquin : La jurisprudence du conseil constitutionnel : grandeur ou décadence du droit constitutionnel ?

Le Conseil constitutionnel est devenu un acteur majeur de la vie politique et juridique française. Mais cette promotion de l’institution s’est-elle accompagnée d’une amélioration du Droit constitutionnel ? L’objectif proclamé de l’utopie normativiste – refonder (...)
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Matthias Jestaedt : La double constitution – Une stratégie positiviste

La notion de constitution est complexe et ne peut, sans dommage, être ramenée à une conception unique. Une stratégie pertinente, pour un positiviste soucieux de théorie, pourrait être de prendre conscience qu’il convient de distinguer rigoureusement entre (...)
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Olivier Beaud : Remarques introductives sur l’absence d’une théorie des libertés publiques dans la doctrine publiciste. Ouverture d’un colloque de l’Institut Villey

Il manque à la doctrine publiciste française une théorie des libertés publiques. Cette introduction au colloque de l’Institut Villey se veut un plaidoyer en faveur d’une telle théorie, qui doit s’adosser à la fois à une théorie de l’État, à une théorie des droits (...)
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Luc Heuschling : De l’intérêt de la théorie, de la théorie générale de l’Etat, de la théorie constitutionnelle. A propos d’un livre récent de Matthias Jestaedt

La science du droit constitutionnel a-t-elle besoin d’une théorie générale de l’Etat ou/et d’une théorie constitutionnelle ? A l’heure où le savoir traditionnel de la théorie générale de l’Etat traverse une crise existentielle, le présent article voudrait susciter et (...)
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Alexandre Viala : Riccardo Guastini, traduit et préfacé par Véronique Champeil-Desplats, Leçons de théorie constitutionnelle, Paris, 2010

Quiconque voudrait découvrir la rigueur scientifique et les vertus pédagogiques de l’approche analytique du droit aurait tout intérêt à lire les Leçons de théorie constitutionnelle de Ricardo Guastini que le Professeur Véronique Champeil-Desplats vient de (...)
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Armel Le Divellec : L’ordre-cadre normatif. Esquisse de quelques thèses sur la notion de constitution

Ce « papier de discussion » esquisse quelques brèves thèses sur la notion moderne de constitution. L’auteur propose d’insister sur le rôle des institutions pour l’élaboration des normes constitutionnelles et suggère de comprendre la constitution comme un « (...)
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Articles dans les autres langues :

Denis Baranger : Anmerkungen über die Erscheinung der Souveränität (und der Menschenrechte).

Der Aufsatz soll dazu beizutragen, die diversen Formen der Vorstellung der Souveränität im Recht zu identifizieren. Warum ist die Vokabel der „Anerkennung“ so verbreitet, was die Souveränität angeht? Warum war es so wichtig, „Zeichen“ der Souveränität zu (...)
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Denis Baranger : Some notes on the apparition of Sovereignty (and Human Rights).

This article examines the way in which sovereignty is presented linguistically in legal discourses. Why is the vocabulary relating to “recognition” so commonly used to refer to Sovereignty? Why is identifying the marks of Sovereignty so important? The same (...)
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Bruno Daugeron : Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p.

Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p. À l’heure où le « déclinisme » est mal vu, le récent essai de Jacky Hummel sur la destinée de l’art constitutionnel, ose rompre avec un certain conformisme (...)
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Bruno Daugeron : Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p.

Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p. À l’heure où le « déclinisme » est mal vu, le récent essai de Jacky Hummel sur la destinée de l’art constitutionnel, ose rompre avec un certain conformisme (...)
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Véronique Champeil-Desplats : „Die allgemeine Staatstheorie ist auch eine Theorie der Grundfreiheiten“

« La théorie générale de l’État est aussi une théorie des libertés fondamentales ». « L’État depuis 1920 s’est dilaté, pour toucher à des objets, à des secteurs qui n’étaient pas les siens au XIXème siècle. On peut essayer d’en identifier quelques uns : La défense des (...)
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Véronique Champeil-Desplats : “The general theory of State is also a theory of fundamental rights and liberties”

The conception of the relationships between rights and liberties and the State vary in time and space. Since the turning point which is the XVIIIth century, three models can be established: 1) a mechanistic model; 2) a normative statute-centred model; and (...)
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Jean-Marie Denquin : Die Rechtsprechung des Verfassungsrats : Größe oder Niedergang des Verfassungsrechts ?

Der Verfassungsrat ist ein Hauptakteur des französischen politischen und juristischen Lebens geworden. Ist aber der Aufstieg dieser Institution mit einer Verbesserung des Verfassungsrechts verknüpft ? Das Ziel der normativistischen Utopie — also die (...)
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Christoph Möllers : Die Hüterinnen einer Trennung : Verfassungen als Schutzinstrumente der Unterschiede zwischen Recht und Politik.

Die Inflation der Verwendung der Worte Verfassung und Konstitutionalismus verursacht ein immer größeres Unbehagen. Die Unschärfe dieser Worte wächst im Wirrsal zwischen Beschreibung und Begründung sowie in der Unklarheit der juristischen, politischen und sogar (...)
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Christoph Möllers : The Guardian of the Distinction: constitutions as an instrument to protect the differences between law and politics

The inflationary use of the terms constitution and constitutionalism has led to more and more irritation about their meaning. The terms have become the more uncertain the more they seem to dwell in the twilight between description and justification as (...)
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Jean-Marie Denquin : The contribution of the French Constitutional Council on civil liberties: Rise or Fall of Constitutional Law? An overview

The Constitutional Council has become a key actor of the political and legal scene in France. However, has the rise of this institution been accompanied by an improvement of French constitutional law? The stated purpose of the normativist utopia, i.e. to (...)
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