Jus Politicum, revue de droit politique.

Armel Le Divellec

Armin von Bogdandy, Pedro Cruz Villalón, Peter M. Huber (Hg.) : Handbuch Ius Publicum Europaeum (2 tomes), C.F. Müller, 2007-2008.

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Keywords : comparative law - Germany - Europe - constitution

Armin von Bogdandy, Pedro Cruz Villalón, Peter M. Huber (Hg.) : Handbuch Ius Publicum Europaeum, tome 1 : Grundlagen und Grundzüge staatlichen Verfassungsrechts, tome 2 : Offene Staatlichkeit, Wissenschaft vom Verfassungsrecht, Heidelberg, C.F. Müller, 2007-2008.

C’est un beau cadeau à la communauté scientifique mondiale qu’offrent les initiateurs et les auteurs des deux riches volumes de ce «manuel», en langue allemande, paré du beau titre général de Ius Publicum Europaeum - comme rappel de ce que le latin est l’un des liens intellectuels du «vieux continent», ainsi qu’en sont convaincus les promoteurs de cette revue (et, espérons-le, d’autres). L’ouvrage aborde trois thèmes distincts, chacun étant traité dans douze monographies sur les pays d’Europe correspondant (Allemagne, France, Grèce, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Suède, Suisse, Espagne, Hongrie), réalisées par des auteurs issus du pays lui-même [1]. Chaque série se clôt par une contribution de synthèse transversale mettant en lumière les points communs et différences entre les pays étudiés [2]. On peut se réjouir tout particulièrement que soient abordés des pays sur lesquels la littérature en langue française est, en droit constitutionnel tout au moins, presque inexistante (Pays-Bas, Suède, Hongrie notamment). Notons en passant combien l’on perd, en termes de possibilités de connaissances et de réflexions, en ne s’ouvrant pas à la littérature juridique en langue allemande.
Le premier tome traite des «fondements et traits principaux du droit constitutionnel», le second aborde, en deux séries distinctes, le thème de «l’étaticité ouverte», c’est-à-dire la place que réservent les ordres constitutionnels nationaux aux droits international et européen, puis le thème de la science du droit constitutionnel. Cette vaste entreprise comparatiste a vocation à se poursuivre au-delà du droit constitutionnel : d’autres volumes sont annoncés ; les prochains concerneront le droit administratif et sa science. L’ensemble est particulièrement imposant (856 pages pour le premier tome, 970 pages pour le second). Les éditeurs juridiques allemands n’hésitent pas à publier des ouvrages collectifs de cette dimension [3]. On pourrait ajouter que les universitaires allemands ont, contrairement à leurs homologues français, des moyens logistiques et financiers dignes de ce nom pour mener à bien des opérations scientifiques aussi amples.
Evidemment nécessaires, des index des noms et des matières viennent faciliter le maniement des ouvrages. Sans préjudice des références, souvent riches, fournies dans les notes de bas de page, chaque entrée est suivie d’une courte bibliographie d’une vingtaine de titres, dont on peut seulement regretter qu’elle ne renvoie qu’à des ouvrages dans la langue du pays : une ou deux références dans l’une des trois principales langues de travail de l’Union européenne (disons : au moins en anglais) eût été tout de même utile.

Footnotes

[1] Pour la France, respectivement O. Jouanjan, C. Haguenau-Moizard et L. Heuschling, pour l’Allemagne H. Dreier, K.-P. Sommermann et W. Pauly, pour le Royaume-Uni, M. Loughlin, P. Birkinshaw & M. Künnecke et A. Tomkins.

[2] P.C . Villalón pour le droit «positif» (t. 1, § 13), P. M. Huber sur l’étaticité ouverte (t. 2, § 26), A. v. Bogdandy pour la science du droit constitutionnel (t. 2, § 39) auxquels il faut ajouter la contribution de D. Zacharias sur le vocabulaire et les concepts (t. 2, § 40).

[3] La maison Müller de Heidelberg édite ainsi notamment le monumental «Manuel du droit constitutionnel» (Handbuch des Staatsrechts), sous la direction de Josef ISENSEE et Paul KIRCHHOF (9 volumes, depuis 1987), ainsi que le déjà imposant «Manuel des droits fondamentaux en Allemagne et en Europe» (Handbuch der Grundrechte in Deutschland und Europa), sous la direction de Detlef MERTEN et Hans-Jürgen PAPIER (3 volumes parus depuis 2004).

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