Verfassungsgeschichte und Zeitlichkeit.

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Anstatt nur eine einfache Übung von Geschichtswiederaufbau und – Systematisierung zu sein, besteht die wahre Herausforderung der bekannten, von Maurice Hauriou formulierten, Theorie der Verfassungszyklen darin, außer einer Verfassungsgeschichtlichkeit eine ,,Verfassungszeitlichkeit" zu erfassen, die für den Verfassungsstoff charakteristisch ist. Diese Verschiebung von einem diachronischen Denken zu einem Versuch, die Dauer als Solche zu erfassen, beruht auf einer besonderen Methode der Verfassungsgeschichtsschreibung, die die Elemente des politischen Rechts nicht statisch sondern dynamisch zeigt. Schliesslich erscheint die Verfassung als eine Form, die hinter dem immer erneuten Verlauf des Stoffs fortbesteht und sich deshalb tief in den Rahmen eines Zeitkontinuum einfügt.

« [Pour le doyen Hauriou], le droit est comme un beau fleuve qui n’a d’existence, de réalité, que par le mouvement, qui ne se conçoit pas arrêté, figé, et qui cesserait d’être lui-même si une eau nouvelle jaillie de la source ne poussait sans cesse vers la mer l’eau qui l’a précédée ».

Marcel Waline, « Les idées maîtresses de deux grands publicistes français : Léon Duguit et Maurice Hauriou », L’Année politique française et étrangère, 1930, n°1, p. 55.

Cherchant à expliquer le caractère erratique de l’histoire constitutionnelle française, François Furet [1] observe qu’en France « l’idée de révolution » a toujours empêché l’idée d’« héritage » d’exister et a ainsi « [ôté] à la pensée constitutionnelle la dimension de la durée ». Au regard de son objet qui n’est autre que l’élaboration et l’évolution des constitutions, le travail de description et d’écriture de cette histoire chaotique devrait avoir un grand souci de cette dimension de la durée. Pourtant, l’effort consistant à articuler ensemble les parties disjointes de l’histoire constitutionnelle ou à les affecter d’un ordre caché qui en commanderait l’évolution, est généralement empreint d’une assez grande négligence à cet égard. Le paradoxe est d’autant plus remarquable que la question de la durée, emportant celle de l’identité (une identité construite par la continuité d’une communauté d’individus dans le temps) commande de penser un rapport spécifique à la temporalité. A cet égard, l’historien constitutionnel est confronté à une difficulté qui procède de l’objet qu’il se propose d’étudier. En effet, par ses affinités avec la politique, la constitution se tient dans un entre-deux entre l’immobilité et le mouvement : tout en s’efforçant d’arrêter le temps politique en l’inscrivant dans une temporalité juridique, elle donne naissance à un ordre politique condamné à subir l’action du temps (la succession même d’un long cortège de constitutions apparaît, à cet égard, comme le témoignage d’une ambition sans cesse déçue du constitutionnalisme).


Par-delà cette difficulté, l’étude de l’histoire constitutionnelle nécessite de penser une temporalité élargie propre à éviter un hiatus, une trop grande discordance entre l’histoire dite constitutionnelle et celle qu’engendre et enregistre la réalité des faits politiques. A cet égard, en nous appuyant sur la démarche historique prônée par Maurice Hauriou, nous nous proposons de montrer que l’écriture de l’histoire constitutionnelle ne peut faire l’économie d’un souci de la durée (une conscience de la durée à laquelle nous invite tout particulièrement l’étude des temps présents où les ordres constitutionnels parviennent désormais assez aisément, en dépit des inflexions et mutations auxquelles ils sont soumis, à se perpétuer). Sans prétendre résoudre l’énigme de l’histoire constitutionnelle, Maurice Hauriou se propose essentiellement de dégager l’intelligence d’un mouvement, c’est-à-dire l’évolution matérielle, lente mais continue, des ordres constitutionnels (on sait, à cet égard, que l’institution se présente comme l’outil conceptuel qui lui permet d’inscrire le droit politique dans une durée évolutive qui, sans cesse, engendre du nouveau). Contrairement à la présentation qui est traditionnellement faite de sa célèbre théorie des cycles constitutionnels, nous pensons que cette dernière n’a pas pour seul objet de réduire, dans un souci d’exposition pédagogique, la continuité à une simple répétition en affirmant que l’histoire ne fait que proposer les mêmes schémas constitutionnels. Loin de reposer dans ce simple exercice de reconstruction et de systématisation de l’histoire, l’enjeu véritable de cette théorie se trouve dans un déplacement du centre de gravité, un glissement de la pensée diachronique (l’histoire dite linéaire) vers une démarche propre à saisir la dimension de la durée. La reconnaissance d’une durée constitutionnelle comme répétition cyclique est formulée au soutien d’une méthode d’écriture de l’histoire constitutionnelle qui, loin d’immobiliser les données du droit politique en les enfermant dans une description événementielle, les saisit et les donne à voir dans une réalité vivante et dynamique.

Pour mener à bien notre étude, il convient de rappeler que tout travail consistant à étudier et à dénouer la trame de l’histoire constitutionnelle conduit immanquablement à reconnaître le « paradoxe fondamental de l’histoire » qui veut que le processus même de l’histoire « se manifeste en chaque instant comme double, action et récit » [2]. C’est à l’aune de cette singularité (mise tout particulièrement en évidence par la langue française qui nomme du même mot histoire le cours des événements et la discipline qui le raconte) que nous souhaitons faire quelques observations sur le travail d’écriture de l’histoire constitutionnelle.

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