L’abnégation des hommes, le sacrifice de la légalité. La Grande Guerre et l’impossible naissance d’un droit administratif d’exception

état d’exception

• Augustin Simard: David Dyzenhaus, The Constitution of Law. Legality in a Time of Emergency, Cambridge University Press, 2006.
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• François Saint-Bonnet: L’abnégation des hommes, le sacrifice de la légalité. La Grande Guerre et l’impossible naissance d’un droit administratif d’exception
  La Première Guerre mondiale a conduit le gouvernement et l’administration françaises à s’affranchir de la légalité. Elle a été aussi l’occasion pour le juge et pour la doctrine de justifier cet affranchissement. A-t-elle permis, p... >> Voir l'article
• Aurore Gaillet: Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale
  La Première Guerre mondiale confronte le droit public allemand à deux tendances et évolutions majeures, souvent contradictoires, mais qu’il convient de mettre en balance pour saisir toute la complexité de cette période charnière située entre ... >> Voir l'article
• Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues: L’état d’urgence de novembre 2015 : une mise en perspective historique et critique - §§ I-II
  Le lecteur trouvera ici les deux premières parties de cette étude. Les trois suivantes seront publiées prochainement sur ce même site. >> Voir l'article
• Aurore Gaillet: La liberté de manifestation en Allemagne. Perspectives historiques
  La liberté de manifestation accompagne les grands bouleversements de l’histoire allemande depuis le début du XIXe siècle. Tour à tour réprimée par l’État autoritaire, étroitement associée à la construction de l... >> Voir l'article
• Richard Martial Mvogo Belibi: Covid-19 et décision publique en situation d’incertitude. Illustrations et illusion de l’état d’exception en Afrique subsaharienne
  La décision d’urgence est le pivot de la réaction des États subsahariens à la crise sanitaire, sécuritaire et économique provoquée par la pandémie de la Covid-19. Elle s’inscrit formellement dans le cadre des régimes d&rsq... >> Voir l'article

Première Guerre mondiale

• Bruno Daugeron: Le contrôle parlementaire de la guerre
  La Première Guerre mondiale a constitué une période charnière pour le Parlement sous la IIIe République. Après une période d’effacement voire de dessaisissement volontaire et brutal de ses prérogatives au profit d’un pouvoir... >> Voir l'article
• Céline Roynier: Le droit public britannique et la guerre
  L’incertitude de l’issue de la Première Guerre mondiale a reposé la question de la définition de la prérogative et avec elle, de l’État en droit constitutionnel britannique. Le droit constitutionnel diceyen, aidé de l’interpr&eacut... >> Voir l'article
• François Saint-Bonnet: L’abnégation des hommes, le sacrifice de la légalité. La Grande Guerre et l’impossible naissance d’un droit administratif d’exception
  La Première Guerre mondiale a conduit le gouvernement et l’administration françaises à s’affranchir de la légalité. Elle a été aussi l’occasion pour le juge et pour la doctrine de justifier cet affranchissement. A-t-elle permis, p... >> Voir l'article
• Elina Lemaire: Le désaccord du parlement et du gouvernement sur “la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre” : l’échec du projet Briand sur les décrets-lois (déc. 1916-jan. 1917)
  En décembre 1916, le gouvernement d’Aristide Briand, vivement critiqué au sein des premiers comités secrets de la Chambre des députés (réunis à l’été et à l’automne 1916) déposait à la Chambre un... >> Voir l'article
• Frédéric Rolin: Les contrats de l’administration et la Première Guerre mondiale
  De l’incidence de la Première Guerre mondiale sur le droit des contrats administratifs, on retient généralement l’Arrêt du Conseil d’État de 1916 « Gaz de Bordeaux », qui crée la théorie de l’impr&e... >> Voir l'article